Mentions Légales

wave
Informations légales

Le site, accessible à l’adresse URL https://www.spartel.fr (ci-après le Site) est édité par la société SPARTEL SERVICES (ci-après l’Editeur), exerçant sous la forme d’une société à responsabilité limitée au capital social de 30 000,00 euros, dont le siège social est situé au 66, RUE ELIAS HOWE, 94100 PANTIN, immatriculée au RCS sous le numéro 482 523 719.

Numéro de téléphone : 01 48 89 73 56 – Adresse email : contact@spartel.frLe directeur de la publication est Monsieur Hamid EL-MEJJAD.

Le site est hébergé par la société OVH dont le siège social est situé 2 rue de Kellermann – 59100 – Roubaix – France, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 424 761 419 00045, numéro de téléphone 09 72 10 10 07.

Responsabilité

SPARTEL SERVICES met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations, ainsi que des outils disponibles et vérifiés. Néanmoins, SPARTEL SERVICES ne saurait être tenu responsable d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur le Site.

L’utilisateur du Site reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le Site sous sa responsabilité exclusive.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser un courrier à SPATEL SERVICES accompagné de la photocopie d’un titre d’identité comportant sa signature à l’adresse email contact@spartel.fr ou à l’adresse postale suivante :

SPARTEL SERVICES
66, RUE ELIAS HOWE
94100 Saint Maur des Fossés

Propriété intellectuelle

L’Éditeur est titulaire des droits de propriété intellectuelle du Site pris dans sa globalité, ainsi que de chacun des éléments qui le compose pris indépendamment (y incluant, de manière non exhaustive : sa charte graphique, son arborescence, ses interfaces de navigation, ses bases de données, les newsletters, les programmes et développements spécifiques, les contenus incluant des données, les textes, les articles, les images fixes ou animées, les fichiers etc.).

Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sansl’autorisation expresse de SPARTEL SERVICES est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelleLes bases de données figurant sur le site sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données.

Les marques et les logotypes figurant sur le site sont des marques déposées par SPARTEL SERVICES ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.

Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de SPARTEL SERVICES ou des tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.

Liens

Les utilisateurs du site ne peuvent établir de lien profond en direction de ce site sans l’autorisation préalable et écrite de SPARTEL SERVICES.

Loi applicable

Le présent Site est régi par la loi française.